Chevrolet Spark: Enregistrement de données du véhicule et politique sur la vie privée

Le véhicule est doté d'un certain nombre d'ordinateurs qui enregistrent des informations relatives aux performances du véhicule et à la manière dont il est conduit. Par exemple, le véhicule utilise des modules qui surveillent les performances du moteur et de la boîte de vitesses, les conditions de déploiement d'un sac gonflable et commandent le déploiement de ces sacs gonflables en cas d'accident et, selon l'équipement, qui empêchent le blocage des freins pour aider le conducteur à contrôler le véhicule. Ces modules peuvent mémoriser des données qui aideront le technicien de la concession à intervenir sur le véhicule. Certains modules peuvent également mémoriser des données sur la manière dont le véhicule est utilisé, comme par exemple la consommation ou la vitesse moyenne. Ces modules peuvent retenir des préférences personnelles telles que les présélections de radio, les positions de siège et les réglages de température.

Enregistreurs de données d'événement

Ce véhicule est équipé d'un enregistreur de données événementielles EDR. L'objectif principal d'un EDR est d'enregistrer, dans certaines situations d'accident ou de quasi-accident, telles qu'un déploiement de sac gonflable ou de heurt d'un obstacle routier, des données qui contribueront à la compréhension du fonctionnement des systèmes du véhicule. L'EDR est conçu pour enregistrer des données liées aux systèmes dynamiques et de sécurité du véhicule pendant une courte période, généralement inférieure ou égale à 30 secondes. L'EDR de ce véhicule est conçu pour enregistrer des données telles que :

•  Fonctionnement des divers systèmes de votre véhicule ;
•  Bouclage ou non des ceintures de sécurité du conducteur et des passagers ;
•  Degré d'enfoncement (le cas échéant) de la pédale d'accélérateur et/ou de la pédale de frein ; et,
•  Vitesse du véhicule

Ces données peuvent faciliter la compréhension des circonstances dans lesquelles les accidents et les blessures se produisent.

REMARQUE : les données EDR ne sont enregistrées par votre véhicule qu'en cas d'accident grave ; aucune donnée n'est enregistrée par l'EDR dans des conditions normales de circulation et aucune donnée personnelle (p.ex. nom, sexe, âge, emplacement de l'accident) n'est enregistrée. Cependant, d'autres parties, telles que les représentants de l'ordre, peuvent combiner les données EDR aux données d'identification personnelles acquises invariablement lors d'investigations relatives à un accident.

Pour lire les données enregistrées par un EDR, un équipement spécial est requis et un accès au véhicule et à l'EDR est nécessaire. Outre le constructeur du véhicule, d'autres parties, telles que les autorités policières, peuvent lire ces informations si elles ont accès au véhicule ou à l'EDR.

GM n'aura pas accès à ces données ni ne les partagera avec d'autres, sauf : avec le consentement du propriétaire du véhicule ou, si le véhicule est loué, avec le consentement du locataire ; en réponse à une demande officielle de la police ou d'une instance gouvernementale similaire ; dans le cadre de la défense d'une poursuite contre GM, dans le processus de libre détermination ; ou, comme

l'exige la loi. Les données récoltées ou reçues par GM peuvent également être utilisées pour les besoins de la recherche GM ou être rendues disponibles à d'autres pour des motifs de recherche, lorsque leur nécessité est avérée et que les données ne sont pas liées à un véhicule ou un propriétaire spécifique.

OnStarMD

Si le véhicule est doté du système OnStarMD et en cas d'abonnement actif, des données supplémentaires peuvent être collectées via le système OnStar. Celles-ci incluent des informations relatives au fonctionnement du véhicule ; aux collisions impliquant le véhicule ; à l'utilisation du véhicule et de ses dispositifs ; et, dans certains cas, à l'emplacement et à la vitesse GPS approximative du véhicule. Se reporter aux Termes et conditions et à la Déclaration de confidentialité Onstar figurant sur le site web OnStar.

Identification de fréquence radio

La technologie RFID est utilisée dans certains véhicules pour des fonctions telles que la surveillance de la pression des pneus et la sécurité du système d'allumage, ainsi que dans les connexions de dispositifs pratiques tels que les télécommandes RKE de verrouillage/déverrouillage de portes et de démarrage à distance et les ouvre-porte de garage. La technologie RFID des véhicules GM n'utilise ni n'enregistre de données personnelles et n'est pas reliée à d'autres systèmes GM contenant des informations personnelles.

Fréquences radio : déclaration

Ce véhicule est équipé de systèmes à fréquence radio conformes à la Partie 15 des règlements de la commission fédérale des communications des États-Unis et aux normes RSS-GEN/210/220/310 d'Industrie Canada.

Leur fonctionnement est soumis aux deux conditions suivantes :

1.  L'appareil ne peut causer d'interférence dangereuse.
2.  L'appareil doit accepter toute interférence reçue dont celles pouvant causer un fonctionnement intempestif.

Des changements ou des modifications à l'un de ces systèmes effectués par un autre établissement qu'un centre de réparation agréé risquent d'annuler le droit d'utiliser cet équipement.